Il présente (en cas de premier numéro) opérateur municipal un autre document d'identité valide. En tant que citoyen d'un pays de l'Espace économique européen, ou si vous êtes suisse, vous avez le droit de séjourner en France plus de 3 mois. La délivrance est subordonnée au Certificat de NON OPPOSITION de la Commune Italienne d’inscription AIRE. Vous accéderez aux pièces justificatives correspondantes à votre situation en cliquant ci-dessous. Une photocopie de la carte d'identité ne peut en aucun cas remplacer l'original, même si elle est une copie certifiée conforme de l'original; elle est accompagnée d'une réservation d'hôtel prépayé (bon ou bon); elle est accompagnée d'un billet de retour dont la date correspond à la fin de leur séjour en Tunisie. 4. La carte d'identité électronique contient les champs suivants[10]: La CIE est une amélioration impressionnante dans la lutte contre la contrefaçon et anticlonazione que son homologue papier, qui est parmi les documents d'identité de l'Europe les plus contrefaites[12]. La Suisse (ressortissants non communautaires intégrés) et les trois pays de l’Espace Economique Européen que sont l’Islande, le Liechtenstein et la Norvège, bénéficient aussi de cet accès au travail. L'application contient les données personnelles du titulaire (nom, prénom, date de naissance, ...), sa photo et les empreintes digitales. [14], Le microprocesseur de la CIE fournit une vérification d'identité se fait par l'application que l'on appelle "OACI - MRTD », le même que sur le passeport électronique émis par tous les pays européens. Les éléments de sécurité et ceux fonctionnels se lient à une conception graphique caractéristique du document qui le rend immédiatement reconnaissable. en détails[15]: Les cartes d'identité conformément à la loi du 4 Avril 2012, n. 35, viennent à échéance à l'anniversaire du titulaire qui suit l'expiration du dixième (ou cinquième ou troisième) année à compter du jour la question du document et sera donc durer une fraction plus élevée ans jusqu'à l'échéance qui serait autrement lieu. La conception de la carte a eu lieu sur la base des exigences fonctionnelles et de sécurité: le document doit fournir les informations nécessaires pour identifier le propriétaire et la protection contre les tentatives de copie et de modification. Visa, formalités en Italie. La date de validité inscrite sur le titre ne sera pas modifiée. Où faire sa demande La ville, dans le moment de l'application[15]: À l'issue de l'acquisition de données, la municipalité délivre au demandeur la réception de la demande de la CIE, y compris le numéro de dossier et la première partie des codes PIN / PUK associé à la CIE[16]. La carte d'identité électronique remplace la carte d'identité en papier à partir de la promulgation de l'art. Les ressortissants de ces Etats bénéficient d'un libre accès au travail en France en raison de leur nationalité. C’est le cas des ressortissants des 27 États membres de l’Union européenne entrés jusqu’en 2007 (inclus). La carte d'identité est un document d'identification personnelle, qui est valable pour l'Italie. Elle sera nécessaire si vous voulez faire reconnaître votre permis de conduire. De la carte d'identité électronique italienne est un document d'identification prévu par la loi en Italie qui est progressivement remplacer une carte d'identité en format papier dans la République italienne. Ils ne sont pas valables pour l'entrée des frontières est et sud-est du pays. Pas de montures trop grandes et qui couvrent une partie des yeux. Un permis de conduirefrançais ou étranger en cours de validité ; 3. La carte d’identité italienne sert à prouver votre résidence en Italie, mais n’est pas obligatoire. Une carte de séjour ou de résident permanenten cours de validité ; 5. La livraison est organisée par Poste italienne S.p.A. Une fois le réseau municipal envoie les données du demandeur, via un canal sécurisé pour la certification, le Centre national des services démographiques (CNSD) situé au ministère de l'Intérieur, qui all'IPZS les transmettent à la production, la personnalisation, l'impression et la livraison de documents électroniques[17]. Carte d'identité italienne recto verso. La carte d'identité électronique est un document d'identification: prouver avec certitude l'identité du titulaire, en Italie et à l'étranger, à l'exception de la vérification des empreintes digitales, dont la lecture nécessite la sortie de ' l'autorisation du ministère de l'intérieur[10]. Le support physique de la CIE est intégré à un microprocesseur contenant des données, primaire et secondaire (y compris empreintes digitales), Pour la reconnaissance biométrique le propriétaire[9]. cartes d'identité doivent être valides pendant au moins six mois à compter de la date d'entrée; cartes d'identité appliquent uniquement aux aéroports internationaux et aux frontières maritimes et terrestres frontières avec la Grèce et la Bulgarie. Depuis le 4 Juillet, 2016 a commencé le processus de remplacement de la copie papier de la carte d'identité avec CIE, opérant initialement dans 199 municipalités[7]. elle n’est valable qu’en Italie seulement, et n’est pas valable pour voyager en dehors du pays. un facteur favorable à l'acquisition de l'identité numérique sur le système public de l'identité numérique (SPID); un facteur favorable à l'utilisation de services à valeur ajoutée supplémentaires, en Italie et en Europe. J'ai carte d'identité d'italienne Je voulais travail à Paris avec ma carte d'identité italienne, quand je parti chercher le travailles dans les interim ils m'a demandé de la carte vitale et c'est pour cela que je voulais vous inscrire de vous demandez de m'as donner la carte … [4] Cependant, cette version de « pilote » de la CIE avait encore plusieurs problèmes: « Non seulement les matériaux ne convenaient pas, mais la réalisation de papier tournait autour de la technologie propriétaire d'une entreprise privée, la carte mémoire laser, en dépit d'être un projet de l'Etat, avec toutes les limites de sécurité et de gestion lourdes « , a déclaré Paolo Aielli, PDG IPZS à partir de 2014. La nouvelle carte d'identité électronique: avant. L'introduction de la nouvelle ICE est conçu pour augmenter les niveaux de sécurité en ajustant les caractéristiques du support aux normes de sécurité internationales et les anticlonazione et anti-contrefaçon dans le domaine des documents électroniques. Certificat médical délivré par l’OFII au moment de la remise du titre (si 1ere demande. Traductions en contexte de "pièce d'identité" en français-italien avec Reverso Context : Aucun portable ni de pièce d'identité, dans le sac de la femme. En 2015, il a été décidé au lieu d'utiliser un seul centre de production, celle de la Monnaie de Rome et, avec l'arrêté interministériel du 23 Décembre 2015 (Journal officiel - Général 302 30/12/2015) Série, les caractéristiques de la nouvelle ICE que cela est également appelé CIE 3.0 ont été spécifiés [6]. Sur le front sont la photographie visible, le numéro du document, les données personnelles, sur le dos, vous trouverez l'adresse de résidence, une réplique du porteur et le code fiscal. Pour accélérer l'opération de libération a mis au point un portail institutionnel de la CIE à http://www.cartaidentita.interno.gov.it, dans lequel vous trouverez des informations utiles pour la présentation de la demande de libération de la CIE, tandis que, à travers le portail https://agendacie.interno.gov.it, le citoyen a la possibilité de réserver un rendez-vous avec les bureaux municipaux et d'indiquer l'adresse de livraison de la CIE[8]. 2 10/02/2012.[25]. La première moitié de ce code est reçu au moment de la présentation de la demande de la CIE, la seconde moitié du PIN est reçu en même temps que la carte elle-même.[14]. La carte d'identité italienne est un document officiel d'identification des Italiens. l'accès à des empreintes digitales est autorisée uniquement à ceux qui peuvent lire les données imprimées et est en possession d'une autorisation spécifique (la police). En cas de perte de la CIE, le citoyen est tenu de déposer une plainte auprès de la police régulière; mettre ensuite en contact le service de soutien du Ministère de l'Intérieur, peut demander la récusation de son document[15]. (2011), Documents requis pour entrer dans le pays - DANEMARK, DOCUMENTATION REQUISE POUR entrée dans le pays - anciens ANTILLES, DOCUMENTATION NÉCESSAIRE POUR ENTRER DANS LE PAYS - GÉORGIE, Documents requis pour entrer dans le pays - MOLDAVIE, La carte d'identité électronique - ministère de l'Intérieur, CNSD - le ministère de l'Intérieur, la Direction centrale des services démographiques, Direction Centrale des Services Démographiques: Circulaire CIE, « Le nouveau C.I.E. AA. 7, paragraphe 1, délivré par le ministère de l'Intérieur circulaire no. sauf « passeport talent ») 10, paragraphe 3 du décret 78/2015 « Dispositions urgentes concernant les collectivités territoriales », ratifiée par la loi 6 Août 2015, n. 125. La carte d'identité électronique est en polycarbonate, l'arrière-plan est le même pour toutes les cartes et est un élément anti-contrefaçon. 10 du décret législatif 78/2015 (loi du 6 août 2015, n. 125). Mais mieux vaut renouveler une carte d'identité dont la date de validité arrive à expiration, surtout si vous comptez voyager à l'étranger. Ministère des Affaires Etrangères, responsable de la délivrance des procédures de la Charte pour les citoyens italiens résidant à l'étranger et enregistré avec AIRE. un premier groupe (à partir du 26 Avril 2017), qui se compose de 350 communes, est assuré, en comptant le 199 précédent, la couverture de 50% de la population; un deuxième groupe qui assurera une couverture de 100% de la population en Italie à la mi-2018. La carte était un produit de mauvaise qualité et ont souvent des problèmes structurels, et dans certains cas, à se désagréger. Carte d’identité précédente (sauf première demande); Document d’identité en cours de validité au sens du D.P.R. Le microprocesseur de la CIE est du type "sans contact« : Il est donc pas nécessaire d'insérer la carte dans un lecteur, mais il suffit de l'amener sans contact physique La carte peut être lue à partir des dispositifs utilisés par l'instrumentation de contrôle présente, par exemple, à la frontière, des lecteurs de table commerciaux et les smartphones avec. 106). interface NFC (Near Field Communication). La ville recevra la CIE et la deuxième partie des codes PIN / PUK qui y sont associés à l'adresse indiquée, dans les 6 jours ouvrables suivant la demande[15]. Souvent, un casse-tête considérable (jusqu'à un rejet à la frontière) et des cartes d'identité électroniques rénovées avec la feuille d'extension délivrée par la municipalité, est la carte d'identité dont la validité a été prolongée jusqu'au jour de votre date de naissance, préparé à partir de DL du 02/09/2012, n. 5, art. il est donc possible qu'un appareil lit les informations personnelles à l'insu du propriétaire. Pour que votre dossier soit conforme aux règles, vous devez posséder l’un des documents suivants : 1. Géographie physique, histoire, économie, Repères. Les éléments de sécurité sont placés des deux côtés. Un substrat de polycarbonate personnalisé par la technique de gravure au laser avec l'image et les données du citoyen et accompagné par des éléments de sécurité (hologrammes, arrière-plans de sécurité, micro écrits, guillochis etc. une lecture optique Banda laser ce qui porte le code fiscal; microprocesseur, contenant les clés cryptographique qui permettent au titulaire de s'identifier en toute sécurité à des systèmes automatiques. la Carte d'identité électronique italienne (CIE) Il est document d'identité prévu en Italie par la loi qui est progressivement remplacent Carte d'identité sur papier en République italienne. Carte d'accès Numéro - CAN (six caractères numériques OCR-B), Valable pour Voyage à l'étranger avec un dossier en cas d'invalidité, Enregistrement de la ville AIRE (Pour les citoyens vivant à l'étranger), Code fiscal sous forme de code à barres (en code 39), Zone de lecture automatique - MRZ (trente-trois lignes de caractères alphanumériques dans l'OCR-B). Description. La carte d’identité italienne a ainsi une durée de 3 ans pour les enfants de moins 3 ans, de 5 ans pour les mineurs âgés de 3 à 18 ans et de 10 ans pour les personnes majeures. La carte est marquée par un numéro de série imprimé sur l'avant dans le coin supérieur droit et ayant le format suivant: C (Par exemple, CA00000AA). Il n'est pas illégal de circuler avec une carte d'identité périmée. Les procédures de demande, le paiement, la livraison de la CIE et de toute autre question relative à sa question par les mêmes bureaux consulaires seront régis conjointement avec le ministère des Affaires étrangères et de la Coopération internationale[8]. ); Un microprocesseur à fréquence radio qui est: une protection des composants électroniques contre la contrefaçon de données biométriques, photo et empreintes digitales du titulaire; un dispositif conçu pour permettre l'authentification réseau par les citoyens, visant à l'utilisation des services fournis par PP.AA. Sur l'ICE sont: l 'emblème de la République italienne et la géométrie de la Piazza del Campidoglio à Rome, célèbre opéra Michelangelo Buonarroti[13]. Elle ne nécessite aucune démarche particulière. En principe, les compagnies aériennes font preuve d’une certaine tolérance pour autoriser l’embarquement des passagers qui ont subi une perte ou un vol de leurs documents de voyage (passeport, carte d’identité), sur présentation de la déclaration de perte/vol italienne et si possible d’une copie de la pièce d’identité. Mode d'émission technique de la carte d'identité électronique. Après l'introduction en Italie de la carte d'identité pour les enfants de moins de 15 années de jour, les autorités égyptiennes ont jugé bon de souligner qu'il est autorisé à entrer dans le pays, même de moins de 15 ans, les titulaires d'une carte d'identité valide pour Voyage à l'étranger, dans les mêmes conditions mentionnées ci-dessus. Cet outil vous permettra de fusionner facilement en une photo unique le recto et le verso de votre document d’identité. Seulement à compter du 1er Janvier 2006, cependant, la carte d'identité sur le papier a commencé à remplacer, dans certaines municipalités, la carte d'identité électronique, sur demande de la première délivrance ou de renouvellement de la carte (article 7 -vicies ter la Le décret-loi 31 janvier 2005, n. 7, converti en loi 31 Mars 2005 n. 43). La carte d'identité électronique certifiant l'identité du citoyen. Le CIE fait état d'une photographie du support, réalisé avec la technique de gravure au laser, qui est actuellement le plus répandu dans le monde pour les applications de sécurité. S'il est pas en possession, il doit présenter à la Ville en compagnie de deux témoins; En cas de renouvellement ou de la détérioration de l'ancien opérateur de distribution de documents dernier municipaux; opérateur Municipal Retourne le code fiscal et le numéro de réception de la carte de paiement (le cas échéant); Vérifiez auprès de l'opérateur local, les données personnelles collectées dall'anagrafe municipales; Il fournit, si vous le souhaitez, adresse de contact pour être informé au sujet de l'envoi de son document; Il indique les conditions de retour du document souhaité (livraison à une adresse spécifiée ou le retrait dans la ville); Il donne à l'opérateur la photographie municipale; (Données biométriques primaire), Procéder à une acquisition des travailleurs municipaux d'empreintes digitales; (Données biométriques secondaire). La première phase du projet a débuté en 2001 avec l'émission dans 83 municipalités de un premier modèle expérimental la CIE, afin d'identifier les problèmes d'ordre technique, liés aux logiciels et du matériel, relatif à la délivrance et l'utilisation des cartes. et ceux avec lesquels l'Etat italien a signé des accords spécifiques[18]. Si votre carte d’identité a été délivrée entre le 2 janvier 2004 et le 31 décembre 2013, la prolongation de 5 ans de la validité de votre carte est automatique. La carte d’identité peut être délivrée aux citoyens italiens résidants dans la circonscription effectivement inscrits à l’AIRE des Communes Italiennes. Il s’agit d’un numéro d’identification fiscale composé de 16caractères alphanumériques et déterminé à partir de vos donnéespersonnelles. 3 photographies d’identité récentes (format 35 mm x 45 mm - norme ISO/IEC 19794 – 5 : 2005), de face tête nue et parfaitement ressemblantes (pas de copie). Il fournit, s'il le souhaite, le consentement ou un refus de don d'organes; Signer le module de procédure sommaire également vérification finale des données. Home > Les services > Pour les ressortissants > Pièces d’identité > Carte d’identità . De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "une pièce d'identité" – Dictionnaire italien-français et moteur de recherche de traductions italienes. Declaration de consentement; Caractéristiques des photographies NATIONALITÉ. ... Copie recto/verso d'une pièce d'identité valide. version pilote CIE « 2.0 », émis par un certain nombre de municipalités depuis 2004, Contenu communautaire disponible sous les termes de la licence, La carte d'identité électronique et Charte Service national sont les seuls outils d'authentification fournis par. – Pièce d’identité – La carte grise italienne » Libretto di circolazione e Certificato di proprieta » – Un justificatif de domicile – Le COC du véhicule (les vendeurs italiens ne le fournissent pas) Faut-il payer la TVA en France lorsque l’on achète une voiture en Italie ? La bureaucratie italienne n'a rien à envier à la nôtre pour sa lourdeur et sa complexité. Passage de la frontière italienne en voiture sans carte d'identité? En outre, il est comme document valide pour Voyage à l'étranger (dans les Etats qui acceptent la place du passeport pour les citoyens italiens et sauf indication contraire sur la carte), et de s'identifier afin d'utiliser des services pour lesquels une pièce d'identité en cours de validité est nécessaire (par exemple, obtenir un logement hôtels) Ou exigé par ceux qui fournissent un service ou vendre un produit pour identifier l'acheteur. Pour que tous les réfugiés puissent obtenir une pièce d'identité, les auteurs de la Convention de 1951 ont ajouté l'article 27, ainsi conçu : « Les Etats Contractants délivreront des pièces d'identité à tout réfugié se trouvant sur leur territoire et qui ne possède pas un titre de voyage valable. Mise à jour le 8 mai 2020 - Temps de lecture 9 minutes. La carte d'identité électronique peut être obtenu auprès de votre conseil local ou à la municipalité de résidence. Comme il n'y a pas de contrôle de police entre les deux territoires d'un côté et les autres Etats Schengen, la carte d'identité est acceptée officieusement de se rendre au Groenland et aux îles Féroé. Istituto Poligrafico e Zecca dello Stato S.p.A., responsable de la production et l'expédition des cartes. La carte d'identité délivrée aux citoyens italiens (à condition qu'il n'y ait pas un motif de refus de délivrer un document valide pour Voyage à l'étranger) est aussi le titre de voyage aux pays appartenant all'U.E. Terrain, Production, Distribution, Dates de sortie, Les Clayes-sous-Bois. Une carte nationale d’identité(CNI) française ou étrangère en cours de validité ; 2. [1], le projet carte d'identité électronique Il était prévu en Italie déjà par Bassanini en 1997, ce qui représente une avant-garde par rapport aux autres pays européens. Une carte de s… Le document peut être demandé à tout moment et sa durée varie en fonction des groupes d'âge des membres (conformément à n D.L.. 70 de 13/05/2011 converti avec des modifications par L. 12, Juillet 2011 so. Au cours de ces dernières années, les cartes d'identité nationale électroniques (également connues sous l'appellation cartes e-ID) ont été introduites dans de nombreux pays en particulier comme un des supports d'une identité numérique forte .. Les citoyens de ces pays les utilisent avec un enthousiasme grandissant. Carte de circulation italienne: LIBRETTO DI CIRCOLAZIONE. En France, le trafic de documents et l'usage de faux papiers explosent : le nombre de cas détectés par la police augmente de 40% par an depuis 2002. NB : Attention toutefois à la situation particulière d’un travailleur ayant la nationalité d’un pays hors UE et qui a obtenu … Dans le cas où la ville a l'intention de modifier le précédemment enregistré leur volonté dans le SIT, vous devez vous rendre à votre ASL ou les hôpitaux ou les cabinets de médecins de médecine générale ou les centres régionaux destinés à la transplantation (CRT), ou - limité au moment du renouvellement de la CIE - même à la mairie.[11]. Par conséquent la délivrance du document ne peut pas être immédiate. La demande de renouvellement doit toujours être présenté dans leur propre municipalité de résidence ou de séjour[15]. Les données variables sont imprimées en noir et blanc avec la technique du laser. Officiellement, la carte d'identité permet de voyager à l'étranger dans les pays suivants[19][20]: La carte d'identité délivrée aux étrangers est valable exclusivement sur le territoire national, et donc en l'absence de documents supplémentaires (comme un permis de séjour ou, pour les citoyens de l'UE, un document d'identité délivré par le pays d'origine) à la frontière il pourrait être refusé, ainsi que l'expatriation, pour entrer en Italie. Partout dans le pays et dans les consulats (pour les Italiens résidant à l'étranger), de nombreuses municipalités, de leur propre initiative et à leurs propres frais, ont été ajoutés à ceux initiaux qui ont reçu le matériel nécessaire à sa libération. Copie recto/verso d'une carte d'identité (ou passeport) en cours de validité, ou d'un titre de séjour (dans ce cas, même adresse que la carte grise). Ce numéro de série est appelé le numéro national[10]. Preuve du paiement de 300 € (cliquer sur COÛTS - … A la fin de 2009, il avait été émis environ 1,8 million CIE 153 municipalités italiennes. Le codice fiscale est obtenu gratuitement. Le citoyen doit se rendre à la ville fournie avec photo, en format papier ou sous forme électronique, sur un support USB et de préférence aussi un code fiscal ou carte de santé afin d'accélérer les activités d'enregistrement (pas besoin de présenter d'autres documents). Enfin un document vraiment sécurisé », Caractéristiques de la deuxième version pilote de la CIE, La double Cie. Il intègre une carte de santé, « Carte d'identité électronique: la révolution ne décolle pas », La nouvelle carte d'identité électronique - Institut de vidéos Printing Office et de l'Etat Monnaie, d'identité avec photo officielle en Italie, système public d'identité numérique (SPID), Rowena (film de 1927). Une carte d'identité (parfois appelée pièce d'identité, CNI, ou papier d'identité) est un document officiel qui permet à une personne physique de prouver son identité. [14], La capacité d'offrir une authentification du microprocesseur CIE peut être utilisé pour appliquer une SPID d'identité numérique et d'utiliser cette identité numérique pour accéder à un ou plusieurs services de réseau fournis par PP. Concernant les cartes d’identité italiennes Si vous avez une carte italienne en format plastique, il vous est demandé de télécharger le recto et le verso de votre carte d’identité. Certains ressortissants n’ont pas à justifier d’une autorisation de l’administration. En tout, 31 pays (dont les 27 de l’UE), pour lesquels les ressortissants disposent d’une faculté d’exercer leur emploi sans … Il a reconnu l'extension pas de certificat papier de la carte d'identité électronique. Si vous êtes un particulier, plusieurs documents peuvent justifier votre identité et être acceptés par les administrations. Attention ! [citation nécessaire]. d’identité (carte d’identité ou passeport). carte d'identité électronique - ministère de l'Intérieur, Services Démographiques - Ministère de l'Intérieur, La détection des documents reconnus valables pour le franchissement des frontières. Copie d'une pièce d'identité italienne en cours de validité du parent italien (carte d'identité italienne ou passeport italien) lorsqu'elle est disponible; 5. Un laser brûle une couche intérieure de polycarbonate, le résultat est un noir et blanc très définie et reconnaissable. 445/2000 (passeport, carte d’identité) et une copie de celui-ci; S’il ne possède aucun document, le détenteur devra se présenter accompagné de deux témoins munis de documents d’identité … L'authentification est initiée par le propriétaire qui est invité à entrer l'authentification par code PIN dans une fenêtre de navigateur. La durée de validité de la carte d'identité est passée de 10 à 15 ans en 2014. (à Cần - accès Numéro de la carte ou nell'MRZ - machine Readable Zone) . La CIE a été défini comme un document d'identité de substitution à la la carte d'identité papier avec l'art. 3 ans pour les enfants de moins de 3 ans; Pour le tourisme, avec du papier et de la carte d'identité électronique avec le reste de validité de 6 mois, ainsi que deux photos de passeport pour la libération de visa d'entrée. Une personne nommée fournira le retrait du document, à condition que sa généralité a été fournie à l'opérateur municipal sur demande. Résolu le problème technique, il a commencé l'expérimentation dans d'autres municipalités, mais les imprimeurs se sont avérées insuffisantes (données personnelles, y compris la photographie, étaient en fait imprimé sur la carte directement à partir de l'émetteur municipalité, au moyen de transfert thermique), ainsi que l'organisation a prouvé inefficace.[5]. Modèle type de carte d'identité italienne la carte d'identité de la République italienne en format papier, il est l'un des documents d'identification fournis en Italie par la loi. est donc pas possible d'intercepter la communication pour la lecture des données de la carte. citoyens italiens résidant toutefois, à l'étranger peuvent, demander à l'autorité consulaire compétente CIE en cas de première version, la détérioration, la perte ou le vol du document d'identification. Conformément aux normes internationale, la lecture des données personnelles et la photographie est autorisée uniquement à ceux qui peuvent lire physiquement imprimé sur le document Ceci est fait en utilisant une clé d'accès imprimé sur du papier. CARTE D'IDENTITÉ. Avant de commencer la pratique de la délivrance de la carte d'identité électronique doit être payée dans les coffres de la municipalité, la somme de 16,79 € (13,76 € plus TVA au courant) au-delà des frais fixes et de secrétariat[8], dans les cas prévus, en contrepartie de la libération de la CIE. Nous devons également garder le numéro de réception de paiement[15].